« Des réseaux territoriaux d’acteurs de l’ESS moteurs du développement local »

Cahier de l’entrée Coopérer/ Mutualiser    

Argumentaire

Il existe un potentiel d’activités (services à la population, éco-activités…) répondant aux besoins des hommes et des femmes sur les territoires qui ne peut voir le jour.

  • Car le développement économique local est souvent orienté de manière prioritaire vers la mise en place d’infrastructures visibles pour attirer des entreprises de l’extérieur du territoire. Il vise plus rarement à imaginer de nouveaux services, soutenir des activités innovantes, répondre à des besoins et problèmes du territoire ; cette deuxième orientation apparaissant en outre davantage comme une charge pour la collectivité.

  • Car les collectivités ne trouvent pas forcément en face d’eux des interlocuteurs de l’ESS organisés avec qui co-construire leur politique publique. Bien que ressentant très souvent le besoin, les acteurs de l’ESS ont peu d’habitude de travail en commun dans les territoires. Ils n’ont pas de lieux pour se connaître, travailler ensemble, contrairement bien souvent aux autres acteurs économiques qui sont accompagnées en cela par un ensemble de structures, en particulier par leurs chambres consulaires.

  • Car les ressources régionales en accompagnement et en financements sont souvent méconnues localement. Les porteurs de projets d’ESS n’ont souvent pas d’interlocuteurs locaux pour les accompagner dans la concrétisation de ces projets.

Comment sensibiliser d’autres acteurs

L’expérience bretonne (et au-delà) montre que des acteurs locaux peuvent se mobiliser facilement pour peu qu’on leur en donne la possibilité.

Conditions du développement

Pour que ce type de réseau se développe, il s’agit de généraliser le soutien à ces démarches en leur accordant des moyens d’animation et d’accompagnement.

Données chiffrées

Sur les 8 régions (correspondant aux 8 CRES(S) ayant participé à la réflexion), on dénombre environ 40 réseaux, ainsi qu’une dizaine en projet (dans les prochains mois). Ces réseaux regroupent en moyenne entre 10 et 30 (parfois beaucoup plus) membres actifs. Des réseaux existent bien évidemment sur les autres régions…

Ce sont donc plus d’un millier de structures de l’ESS qui s’organisent à des niveaux territoriaux et qui forment un vaste mouvement territorial de l’ESS.

Changement d’échelle possible

Il existe aujourd’hui qu’un faible nombre de réseaux d’acteurs en France. Pourtant ils font la preuve de leur intérêt, ils génèrent de l’innovation, développent des activités nouvelles. Si ce type de réseaux se multiplient, si davantage de structures locales de développement de l’ESS voient le jour, c’est à coup sûr des milliers de projets et d’innovations qui verront le jour.

Facteurs de succès

Ces réseaux d’acteurs produisent des effets si

  • la démarche s’appuie bien sur une volonté des acteurs locaux

  • on leur donne le temps pour se connaître et construire un projet commun

  • ils n’en restent pas à une logique de représentation mais se positionnent sur une logique de développement

  • ils s’inscrivent dans des démarches ouvertes et coopératives sur les territoires

  • ils disposent de moyens d’accompagnement et d’animation pour se constituer et pour fonctionner (cf. modèle financier)

Impacts de l’initiative

La plupart de ces réseaux sont récents. Pourtant, on constate déjà que ces réseaux permettent :

1. de se connaître

  • développer le sentiment d’appartenance des acteurs à l’ESS « on parle de l’ESS sur le territoire »,

  • faire émerger des responsables locaux en capacité de parler globalement de l’ESS (Un directeur de centre social en capacité de porter une parole sur la vie associative et d’économie sociale et solidaire)

  • mieux se connaître entre acteurs de l’ESS pour rompre l’isolement des structures. (portes ouvertes sur les entreprises, apéros, petits déjeuners…)

2. de se faire connaître et reconnaître

  • promouvoir l’ESS auprès du grand public (relais du mois de l’ESS, rendez-vous de l’ESS, conférences…)

  • intégrer l’ESS dans des politiques territoriales (intégration d’un axe ESS dans le programme d’action de la maison d’emploi et de la formation de Caen)

  • faire connaître le poids et la plus value des entreprises de l’ESS sur les territoires (réalisation de vidéos sur les entreprises d’ESS des territoires, communication de données statistiques du poids économique des entreprises d’ESS, Panoramas territoriaux de l’ESS)

3. de coopérer avec d’autres vers un autre développement des territoires

  • s’ouvrir à d’autres acteurs, en particulier les PME, autour des enjeux du développement durable, du développement d’une économie de la proximité

  • porter au local la nécessité d’un changement culturel de l’ESS (sur le rapport à l’entrepreneuriat, à la coopération…)

  • tisser les liens avec les établissements de formation initiale et continue (partenariat avec les universités à Brest ou Rennes) et de mettre en relation les acteurs locaux de la formation.

4. de développer de nouvelles activités

  • repérer et faire émerger des « projets dormants » (« Les idées sont sur les territoires »)

  • favoriser la création de nouvelles activités répondant à des besoins non satisfaits par des coopérations économiques entre acteurs de l’ESS sur des filières ou secteurs d’activités (Eco-construction, Services aux Personnes, bois-énergie, transports, culture, tourisme…) ou sur des projets transversaux (Restauration bio en collectif, Hébergements de groupe, monnaies locales ou complémentaires…)

5. de consolider les activités existantes

  • développer et consolider les activités d’économie sociale et solidaire en s’appuyant sur les ressources existantes au niveau régional et national et peu connues localement (Fédérations et réseaux régionaux, DLA, mesure 4.2.3, outils financiers…), en coordonnant les acteurs locaux de l’accompagnement et en soutenant les porteurs de projets (mise en place de pépinières ou d’école de projets)

  • organiser des coopérations économiques entre structures de l’ESS et développer l’achat responsable, notamment par un travail sur la commande publique

  • apporter une continuité dans la réflexion sur la problématique employeur et ne l’abordant pas seulement au moment des élections prudhommales (Nord Pas de Calais ou Bretagne)

  • mutualiser des emplois, des locaux, du matériel

L’organisation

Certains, les plus récents, sont organisés en comité informel (association de fait).

La majorité est organisée en association avec des formes de gouvernance très variées. Les modèles organisationnels visent à combiner un fonctionnement démocratique et une efficacité dans la conduite des actions.

Quelques réseaux s’interrogent sur une évolution en SCIC (Rennes). Les principales motivations dans cette évolution résident dans la prise en compte des différentes parties-prenantes (notamment les salariés du réseau et les collectivités), dans la recherche d’un modèle économique s’appuyant sur davantage sur des ressources propres (prestations, participation des membres) que sur des subventions, et dans une réactivité renforcée (prise d’initiative plus forte des salariés).

La structure, porteuse de l’initiative

Des réseaux locaux d’acteurs. (cf.partie 2 je fais la preuve)

Les CRES(S) accompagnent des réseaux locaux d’acteurs, des associations locales de développement de l’ESS. C’est pourquoi le CNCRES a coordonné l’écriture de ce cahier.

D’autres réseaux nationaux (RTES, MES…), régionaux et locaux partageant sont également en lien avec des réseaux territoriaux d’acteurs. Le temps a manqué pour que cette réflexion puisse être partagée en amont des Etats généraux. Souhaitons qu’elle puisse avoir lieu en juin et qu’elle soit prolongée par la suite.

Le modèle financier

La phase de mobilisation des acteurs, de lancement du projet est essentielle. Elle dure entre 1 et 2 ans. Elle doit être animée, accompagnée. Le coût de cette phase peut être estimée à 30k€/an/territoire. A ce stade de la démarche, il semble difficile de mobiliser des financements propres des acteurs de l’ESS. Cela nécessite donc une participation importante des pouvoirs publics (Etat, Région, département, EPCI…)

Pour fonctionner un réseau doit pouvoir s’appuyer sur une fonction d’animation (1ETP + fonctionnement). Le coût estimé à 55k€ peut être supporté en partie par les acteurs (adhésions). Mais les missions de base relevant de l’intérêt général ou du bien commun semblent devoir soutenues en majeur partie par les pouvoirs publics.

D’autres missions d’intérêts collectifs ou particuliers pourront être financées de manière plus conséquente par les acteurs de l’ESS, par des prestations, par des appels à projets…

Les acteurs (Qui ?)

Ces réseaux territoriaux d’acteurs regroupent les acteurs se reconnaissant de valeurs et principes l’ESS : a minima des associations, coopératives et mutuelles, très souvent d’autres types d’entreprises et des personnes individuelles (notamment des chercheurs et universitaires) partageant les valeurs et principes de l’ESS.

Ils regroupent des structures locales et des représentants de fédérations départementales, des salariés ou des bénévoles.

Ils rassemblent des structures de secteurs d’activités très variées. Ils se constituent plus rarement autour d’une seule thématique.

Les collectivités et les autres acteurs socio-économiques sont très souvent partenaires et impliqués dans la démarche, rarement membres à part entières du réseau d’acteurs. Les formes de coopération varient selon les territoires : rendez-vous ou comités de suivi régulier (en particulier avec les collectivités), participations réciproques aux groupes de travail, participation à la définition des orientations du réseau d’acteurs…

Les jeunes

Sur les territoires la mixité (générationnelle, sociale, de genre) est plus forte que dans les réseaux régionaux (où les logiques de représentation ferment davantage la porte aux jeunes et aux femmes.) Il y a une vraie mixité des personnes impliquées dans les actions et dans les instances d’animation de ces réseaux. Des étudiants participent également aux actions. Ces réseaux renvoient probablement une image plus fidèle des profils des citoyens engagés dans l’ESS. Cette participation diversifiée (des jeunes et des plus âgés, des hommes et des femmes, des porteurs de projets et des responsables du structures, des personnes d’expériences et des nouveaux-venues) rendent ces dynamiques plus fécondes, plus créatrices et aussi probablement plus complexes.

Les partenaires

(inventaire non exhaustif)

Des conseils régionaux (Bourgogne, Bretagne, Basse-Normandie, Centre, Languedoc-Roussillon, Nord Pas de Calais…)

Des conseils généraux (Ille et Vilaine, Pyrénées Orientales…)

Des agglomérations (Brest Métropole Océane, Morlaix communauté, Rennes métropole, Saint Etienne Métropole, Nantes métropole)

Des pays (Pays Sologne Val Sud, …)

Des maisons de l’emploi et de la formation

Message à l’opinion

Vous avez des besoins ou rencontrez des difficultés en terme de services (petite enfance, personnes âgées…), de logement, de santé, de transports : les réseaux territoriaux d’acteurs sont là pour construire avec vous des propositions répondant à ces besoins

Vous vous interrogez sur la répartition de la richesse dans les entreprises et leur mode de gouvernance, vous vous posez des questions sur notre système économique : venez réfléchir avec nous sur d’autres façons d’entreprendre et de vivre ensemble.

Vous portez un projet de création d’activité durable et solidaire, vous recherchez des partenaires, des conseils, vous ne savez plus à qui vous adresser ? les réseaux territoriaux d’acteurs sont là pour vous aider

Message aux décideurs

Malgré une utilité reconnue et des besoins spécifiques, l’ESS reste largement moins soutenue que le reste de l’économie.

Les expériences montrent pourtant que là où les pouvoirs publics se sont engagés pour soutenir la mise en place de dynamiques ESS sur les territoires, cela a produit des initiatives nouvelles, des coopérations, du développement économique…

Il ne s’agit pas de créer un bulle ou entre-soi entre acteurs de l’ESS mais de leur donner les moyens et la possibilité de s’inscrire davantage dans les dynamiques territoriales.

Message à ceux qui font l’ESS

Dépassons les logiques de concurrence dans lesquelles nous sommes entraînés pour coopérer

Organisons une articulation nouvelle et fructueuse entre les approches sectorielles (portées par les réseaux et fédérations) et les approches transversales (portées par les réseaux locaux d’acteurs)

Proposition pour influencer les décideurs

Construisons une démarche nationale concertée entre les réseaux de l’ESS et les pouvoirs publics (Etat, région, départements, intercommunalités) de soutien financier et méthodologique à la mise en place de réseaux territoriaux d’acteurs de l’ESS à l’instar de ce qu’il se pratique pour les grappes d’entreprises.

Propositions pour convaincre l’opinion

Cf. message

Présentation de l’initiative (Quoi ?)

Cf. description plus précise des initiatives auprès du Conseil National des CRESS ou pièce jointe.

Dans de nombreux territoires en France, se construisent des réseaux locaux d’acteurs de l’économie sociale et solidaire. Ils se construisent très souvent à une échelle intercommunale (pays, PNR, agglomération, bassins de vie…), plus rarement à une échelle départementale. L’organisation à des niveaux intercommunaux répond davantage à des enjeux de territoires et des logiques d’actions et de projets. Au niveau départemental, les enjeux de structures et les logiques de représentation prédomine plutôt.

Ils se construisent le plus souvent à l’initiative des acteurs de l’ESS (en Basse-Normandie, Bourgogne, Bretagne, Pays de La Loire…), parfois sous l’impulsion d’une collectivité (ex volet ESS des plans de développement économique de la région Nord pas de calais ou PROGRESS - Grand Roanne Agglomération). Ces volontés politiques génèrent la concertation et le regroupement des acteurs pour participer avec la collectivité à la construction des politiques publiques.

Ils poursuivent plus ou moins les mêmes objectifs (Favoriser l’interconnaissance entre les acteurs de l’ESS, promouvoir l’ESS auprès du grand public et auprès des collectivités, soutenir et développer des activités innovantes, répondant aux besoins du territoire). Selon les territoires, l’accent est mis plus fortement sur l’un de ces objectifs. Certains étant plus axés sur une dimension de représentation d’autres sur des missions de développement de l’ESS. Pour les réseaux qui se limitent aux fonctions de représentation et de promotion, le risque est plus important de stagnation. La phase d’interconnaissance (entre un et deux ans) étant souvent un préalable pour coopérer véritablement et engager des actions véritablement structurantes.

Ils sont identifiés sous les termes génériques de « pôles » (Basse-Normandie, Bretagne, Pyrénées Orientales), « conseils locaux ESS » (Nord Pas de Calais), « comités territoriaux » (Bourgogne, Languedoc-Roussilon,), « collectifs » (Saint-Etienne Métropole), « espace multi-acteurs », « réseau », « cluster » (Rhône-Alpes)… et sont souvent renommés localement (cf listes en annexes)

Ils sont majoritairement accompagnés par une structure extérieure, souvent la CRES(S), parfois la collectivité ou un autre structure du territoire (maison de l’emploi, conseil de développement…). Cet accompagnement répond à des logiques différentes : une logique « ascendante » (Le rôle des CRES(S) n’étant pas faire à la place des acteurs mais de participer à ce que cela se mette en place, à légitimer une démarche locale vis-à-vis de partenaires), une logique d’antenne CRESS (Bourgogne) et une logique collectivité…

Quelles alliances positives ?

Ces réseaux territoriaux d’acteurs, ces associations de développement doivent, pour produire des effets positifs, se mettre en synergie avec tout le système d’acteurs du territoire en premier lieu les collectivités locales (EPCI, pays, agences de développement économique…) mais aussi les réseaux nationaux et régionaux de l’ESS, les réseaux d’entreprises « classiques » (Chambres consulaires, clubs d’entreprises…), les syndicats patronaux et de salariés, les établissements d’éducation et de formation, les acteurs et dispositifs sur l’emplois (maison de l’emploi, DLA, PLIE, missions locales…)

Ressources, financements et moyens utilisés

Dans les phases de mise en place, le rôle de la structure d’accompagnement (CRES(S), collectivité, structure du territoire) est indispensable. Cette phase d’étude est parfois financée (25000€ du Conseil régional de Bretagne pour l’étude de faisabilité, 40000€ de l’Etat et de la Région pour une expérimentation sur 4 territoires bas-normand, 30000€ par le contrat de pays sur le pays Sologne Val Sud…).

A terme, ces réseaux ne fonctionnent que s’il existe une fonction d’animation. Elle est très souvent internalisée (chargé de mission…) et/ou parfois déléguée à une structure du territoire. Les moyens financiers de ces réseaux varient entre 30k€ et 300k€ très majoritairement par les pouvoirs publics (En Bretagne par exemple : 35k€ du conseil régional de Bretagne, 11k€ du Conseil Général d’Ille et Vilaine, autour de 20k€ pour les agglomérations partenaires)

L’accompagnement et la mise en réseau de ces réseaux à un niveau régional est parfois soutenu (En Bretagne, la mission d’accompagnement confiée à la CRES est financée à hauteur de 65k€ / an). Parfois, elle est intégrée aux conventions partenariales (Etat, région) des CRES (Nord Pas de Calais, Centre, Basse-Normandie, Rhône-Alpes…)

Synthèse de mon indignation en une seule phrase

« Il existe un potentiel d’activités dans les territoires qui pourraient voir le jour grâce à une mise en réseau et une coopération entre acteurs de l’économie sociale et solidaire »

Témoignages

La MEF du Pays d’Argentan Pays d’Auge Ornais souligne « l’intérêt pour le territoire de la création d’une dynamique de ce type, qui redonne de l’ambition sur un territoire en difficulté économique »

« L’ESS est un modèle d’économie qui permet de tisser des liens entre les personnes et de développer des activités qui répondent à des besoins tout en développant de l’emploi. Nous nous sommes vraiment porteurs dans notre projet associatif de toutes ces valeurs-là. C’est pour cela qu’il nous semble important de faire parti d’un réseau qui essaye de promouvoir les valeurs de l’économie sociale et solidaire. Ça a d’autant plus d’intérêt que les porteurs de projets sont divers et variés. Nous sommes une association, mais nous pouvons aussi croiser des sociétés coopératives. Nous pouvons croiser les mutuelles, tout un tas de projets qui sont divers et variés. Sur des sujets très différents. Dans le fait de se croiser, il se trouve que très souvent il ressort des choses intéressantes que nous ne pouvions pas prévoir au départ. »

Samuel Poulingue – Association des Devenus Sourds et Malentendants de la Manche

« Lors d’une réunion du pôle, une structure de l’ESS du territoire cherchait un prestataire correspondant à notre activité. Ainsi grâce au pôle, par l’interconnaissance et la mise en réseau, j’ai décroché un marché de 35000€. » Un dirigeant d’entreprise de l’ESS du pays de Morlaix.

« Des porteurs de projets sont venus nous rencontrer autour d’un projet de ressourcerie-recyclerie. Le pôle les a aidé à formaliser leur projet, à réunir d’autres citoyens intéressés par le projet. Nous accompagnons actuellement l’élaboration du projet en lien avec le réseau national des ressourceries ». La coordinatrice d’Horizons Solidaire, pôle de développement de l’ESS du pays de Saint-Malo.

« A l’occasion d’une soirée sur l’économie sociale et solidaire, des acteurs locaux du tourisme ont porté l’idée de créer un produit touristique (hébergement, activités, restauration) solidaire sur le pays de Brocéliande. Le pôle a accompagné le groupe pour concrétiser le projet et nous testons le produit prochainement pour le commercialiser à partir de septembre 2011. ». Un hébergeur du pays de Brocéliande.